Source

Sont concernés les actes notariés d’Algérie, Maroc et Tunisie, avec toutefois des régimes différents.

– Pour l’Algérie : tous les actes sont restés sur place et sont inaccessibles à ce jour. Nous indexons les numérisations d’actes communiqués à l’association et ceux déposés au Centre de Documentation Historique sur l’Algérie (CDHA).

– Pour le Maroc : tous les actes de la période du protectorat (1912-1956) sont restés sur place. Consulter l’Ordre National des notaires à Rabat.
Nous indexons progressivement les actes pré- et post-protectorat disponibles au Centre des Archives Diplomatiques de Nantes (CADN)

– Pour la Tunisie : nous indexons les actes disponibles au CADN, période 1881-1957.

Nous respectons les délais de libre communication de 75 ans sur Internet.

Nombre de références : 344 (Première table introduite fin 2024)

Informations de la fiche

Articles parus dans nos revues

Archives notariales : une plus-value pour l’histoire familiale (GAMT n° 162 – 2023)

Archives Diplomatiques de Nantes : archives notariales d’Afrique du Nord (GAMT n° 143 – 2018)

Remarque : Bien vouloir nous signaler toute erreur relevée.